Politique de confidentialité

ULaval prend la protection de vos renseignements personnels très au sérieux. Nous comprenons l’importance de maintenir la confidentialité de vos informations personnelles et nous nous engageons à les protéger. Cette politique de confidentialité décrit les types d’informations que nous recueillons, comment nous les utilisons et comment nous les protégeons. 

Collecte de renseignements personnels 

Tous les renseignements qui concernent une personne et qui pourraient permettre de l’identifier (adresse courriel, numéro de téléphone, informations financières, adresse postale, etc.) sont désignés par le terme « renseignements personnels ». 

Nous ne recueillons que les renseignements personnels nécessaires pour fournir nos services et tenir nos activités. 

Ces renseignements peuvent inclure : 

• Votre nom et prénom ; 
• Votre numéro de téléphone ; 
• Votre adresse électronique ; 
• Votre langue ; 

Nous ne recueillons pas de renseignements personnels sensibles tels que vos origines ethniques, vos opinions politiques, vos croyances religieuses ou votre état de santé. 

Utilisation de renseignements personnels 

Nous utilisons vos renseignements personnels lors de transactions sur notre plateforme numérique ainsi que pour communiquer avec vous au sujet de nos activités. Nous ne partageons pas vos renseignements personnels avec des tiers à des fins de marketing sans votre consentement. 

Il est également important de savoir que ULaval n’est pas responsable de l’utilisation et de la communication des renseignements personnels que vous fournissez vous-même à des tiers. 

Partage de vos renseignements personnels 

Dans le but de vous fournir les produits et services que vous nous avez demandés, nous pouvons être amené·e·s à transmettre vos informations personnelles à des tiers de confiance, notamment : 

• Les fournisseurs de services d’enquêtes et d’investigation dans le cadre d’un incident ou d’une violation de données à caractère personnel ; 
• Les fournisseurs de services technologiques dont nous diffusons nos infolettres par courriel (Mailchimp) ou collecter des statistiques relatives à l’utilisation de notre site Web (Google Analytics).  

Google Analytics 

Nous utilisons Google Analytics afin de recueillir les statistiques de fréquentation de notre site Web. Google Analytics peut avoir accès à des renseignements tels que l’appareil ou le système de navigation que vous utilisez, votre pays d’origine, la durée de votre navigation sur notre site Web et le nombre de pages consultées. Pour plus de renseignements sur la politique de confidentialité de Google Analytics, cliquez ici : https://policies.google.com/privacy. Si vous ne souhaitez pas que Google Analytics recueille les informations relatives à votre utilisation de ce site Web, veuillez suivre la procédure détaillée ici : https://support.google.com/analytics/answer/181881 

Témoins de navigation 

Nous utilisons des témoins (communément appelés « cookies ») pour améliorer votre expérience de navigation sur notre site Web et pour mieux comprendre comment vous l’utilisez. Les témoins de navigation sont de petits fichiers qui sont stockés sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site Web. Ils contiennent des informations telles que la langue d’affichage et certaines habitudes de navigation. Ces données sont utilisées pour activer certaines fonctionnalités et faciliter votre navigation. Les informations recueillies par les témoins sont confidentielles et anonymisées en tout temps. Vous pouvez désactiver ou bloquer les témoins en configurant les paramètres de votre navigateur. 

Sécurité de vos données 

Nous prenons des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre l’accès non autorisé, la modification ou la divulgation. Nous limitons l’accès à vos renseignements personnels aux employé·e·s qui ont besoin de ces informations pour fournir les services demandés. 

Liens vers d’autres sites web 

Nous ne sommes pas responsables des pratiques employées par les sites Web liés à ou atteignables à partir de notre site Web, ni les informations ou le contenu qui s’y trouvent. Rappelez-vous que lorsque vous utilisez un lien pour aller de notre site Web vers un autre site, notre politique de confidentialité ne s’applique plus. La navigation et l’interaction sur tout autre site Web, y compris ceux qui ont un lien sur notre site, est soumise aux propres règles et politiques de ce site Web. 

Durée de conservation 

Vos informations personnelles sont conservées par ULaval uniquement pour le temps correspondant aux fins pour lesquelles elles ont été collectées, et ce, à moins qu’une durée de conservation plus longue ne soit exigée ou autorisée par la loi. Si nous n’avons plus d’intérêt commercial légitime de continuer à traiter vos informations personnelles, nous les supprimerons ou les anonymiserons, ou s’il n’est pas possible de le faire (parce que, par exemple, vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), alors nous stockerons vos informations personnelles de façon sécuritaire et veillerons à ce qu’elles cessent d’être traitées en attendant qu’il soit possible de les supprimer. 

Accès à vos renseignements personnels 

Une fois que nous vous avons bien identifié·e, vous pouvez demander de consulter les renseignements personnels que nous possédons à votre sujet, selon ce que la loi autorise ou exige. Dans certains cas, une demande écrite de votre part peut être nécessaire. 

L’accès à vos renseignements personnels est assujetti à la juridiction des lois et des tribunaux locaux. 

Coordonnées de la personne responsable de la protection des renseignements personnels 

La personne responsable de la protection des renseignements personnels collectés chez ULaval est : 

M. Maxime Coulombe
Professeur titulaire en histoire de l’art
lac@ulaval.ca

La personne responsable de la protection des renseignements personnels prendra contact avec vous dans les trente (30) jours suivant la réception de votre courriel. 

En cas d’incident sérieux de confidentialité, ULaval avisera la Commission d’accès à l’information du Québec, ainsi que les personnes concernées par l’incident. 

Consentement 

 En utilisant nos services, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels conformément à cette politique de confidentialité. Si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet de la protection de vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par courriel à lac@ulaval.ca. 

Mise à jour de la politique ci-dessus 

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification sera affichée sur notre site web et sera effective immédiatement. 

Cette version a été mise à jour le 2 octobre 2025